Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

4 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "27/08/2020" du filtre Date de séance

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 103, hors agglomération, sur le territoire des communes de BURNHAUTP LE BAS, BERNWILLER et BALSCHWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 417, hors agglomération, sur le territoire des communes de WINTZENHEIM, TURCKHEIM et COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 105, hors agglomération, sur le territoire de la commune de HESINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 68, hors agglomération, sur le territoire des communes de HEIDWILLER, ASPACH et CARSPACH

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page